Comptes rendus

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CSA Ministériel (15 et 16 mai 2023) : retraites, SNUM, réforme SSA, Anses, moyens du SRH, encadrement supérieur, CPCM/CGF, revue des missions SD etc.

Le premier CSA ministériel (CSA-M) des 15 et 16 mai était présidé par Cécile Bigot-Dekeyser, nouvelle secrétaire générale du MASA, et a été clôturé par Marc Fesneau, ministre en charge de l’Agriculture.

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Comité technique ministériel du 8 novembre 2022 : élections professionnelles, FEADER, grippe aviaire, police SSA, SNUM, CGAAER, contractuels,…


Comité technique ministériel du 26 septembre 2022 : élections, déontologie, sobriété énergétique, Police unique SSA



CTM (12 juillet 2022) : Brexit, TSMA, protection sociale complémentaire, ASMA, frais de déplacement…


CTM (28 et 29 Juin 2022) : CIA, TSMA, SSA… et cætera




CT des DDI (23 mars 2022)

Ordre du jour du CT des DDI, réuni le 23mars 2022:
Restructuration de service sur le champ des politiques agricoles
Elections professionnelles de décembre 2022
Mesures d’accompagnement en cas d’opération de restructuration des DDI



CTM du 7 juillet 2016 : relevé d’informations

Les points suivants ont été abordés lors de ce CTM : services d’économie agricole, DRAAF fusionnées, télétravail, contractuels, RIFSEEP, ASMA.


Compte-rendu du CTM du 2 juin 2016

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous accéderez directement au compte-rendu du Comité technique ministériel qui s’est tenu le 2 juin 2016. Les point suivants…


Compte rendu de la CCP du 2 juin 2016

La commission consultative paritaire des contractuels (CDD/CDI) est présidée par Noémie Le Quellenec, sous-directrice Mobilité, Emplois, Carrières au secrétariat général du MAAF. La CFDT était…




Comité technique d’administration centrale (23 mars 2016)

Ordre du jour du CT-AC du 23 mars 2016.



Comité technique spécial DGER (29 mars 2016)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGER (29 mars 2016).


Comité technique spécial d’administration centrale (23 mars 2016)

Compte rendu du CT-AC du 23 mars 2016.



Compte rendu du CHSCT ministériel (15 octobre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du 15 octobre 2015.


CHSCT d’administration centrale du 13 octobre 2015 : relevé d’informations

Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale du 13 octobre 2015.


IFCE : une déclaration intersyndicale au conseil d’administration

L’intersyndicale de l’IFCE s’inquiète de la liquidation programmée de l’IFCE, par le biais d’une déclaration liminaire faite au conseil d’administration du 15 octobre 2015.


Comité technique spécial DGPE (7 octobre 2015)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGPE, réuni le 7 octobre 2015.


Comité technique spécial DRAAF (6 octobre 2015)

Relevé d’informations concernant le CT spécial des DRAAF du 6 octobre 2015.



Comité technique DGER (23 septembre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité technique spécial DGER du 29 septembre 2015.



Relevé d’informations du comité technique spécial DGAL (26 juin 2015)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGAL (26 juin 2015).