Comptes rendus

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Administration centrale, comité médical, Comptes rendus, CSA-AC, Qualité de vie au travail 24 juillet 2023

CSA AC du 6 juillet 2023 : élection du comité médical, mal être des agents en AC, transports en Ile de France, relocalisation du bureau des pensions, SNUM…

Le Comité social d’administration de l’administration centrale s’est réuni le 6 juillet 2023 sous la présidence de  Philippe MERILLON – Secrétaire général adjoint du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire (MASA). Le point principal était l’élection des représentants du personnel au comité médical. Le mal être en AC porté par l’intersyndical, les transports en IDF et les conditions de travail des agents du bureau des pensions ont également été discutés

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comité médical, Comptes rendus, CSAM, DGAL, formation spécialisée, LDG, Mobilité, Rifseep

CSA-M du 11 juillet 2023 – Mobilité : des améliorations en vue … grâce à un dialogue social à marche forcée ! Revalorisation IFSE : quid des catégories B et C ?!

Comptes rendus, CSAM, DGAL, Dialogue social, entretien pro, LDG, Mobilité

CSA-M du 20 juin 2023 et suites : LDG mobilité, pouvoir d’achat, DGAL sous tension, entretien pro, CIA, etc

Anses, Comptes rendus, CSAM, Dialogue social, Feader, Réforme SSA, SNUM, SRH

CSA Ministériel (15 et 16 mai 2023) : retraites, SNUM, réforme SSA, Anses, moyens du SRH, encadrement supérieur, CPCM/CGF, revue des missions SD etc.

Comptes rendus, Contractuels, CTM, Feader, SSA

Comité technique ministériel du 8 novembre 2022 : élections professionnelles, FEADER, grippe aviaire, police SSA, SNUM, CGAAER, contractuels,…

Comptes rendus, Comptes-rendus CSA/ Archives CT, CTM

Comité technique ministériel du 26 septembre 2022 : élections, déontologie, sobriété énergétique, Police unique SSA…

ASMA, CFDT, Comptes rendus, CTM, Dialogue social, SIVEP

CTM (12 juillet 2022) : Brexit, TSMA, protection sociale complémentaire, ASMA, frais de déplacement…

Brexit, CFDT, Comptes rendus, CTM, Feader 8 juillet 2022

CTM (28 et 29 Juin 2022) : CIA, TSMA, SSA… et cætera

Compte rendu du Comité technique ministériel des 28 et 29 juin. CIA, TSMA,SSA mais aussi Brexit Mirex…

Action sociale, Comptes rendus, CT DDI, Feader, Formation, Organisation territoriale de l'État, Secrétariats généraux communs 6 juillet 2022

COMPTE RENDU DU COMITE TECHNIQUE DES DDI DU 29 JUIN 2022

Création de la police unique SSA, transfert FEADER des agents MTES, le rapport social unique, la réforme des instances médicales, l’accès à la formation pour les agents en DDI.

Action publique 2022, Comptes rendus, CT DDI, DDI, Elections professionnelles, Feader 8 avril 2022

CT des DDI (23 mars 2022)

Ordre du jour du CT des DDI, réuni le 23mars 2022:
Restructuration de service sur le champ des politiques agricoles
Elections professionnelles de décembre 2022
Mesures d’accompagnement en cas d’opération de restructuration des DDI

Comptes rendus, Contractuels, CTM, DRAAF, Régime indemnitaire, Rifseep, Télétravail 12 juillet 2016

CTM du 7 juillet 2016 : relevé d’informations

Les points suivants ont été abordés lors de ce CTM : services d’économie agricole, DRAAF fusionnées, télétravail, contractuels, RIFSEEP, ASMA.

Abattoirs, Comptes rendus, CTM, Déprécarisation, Instances, Territoires 6 juin 2016

Compte-rendu du CTM du 2 juin 2016

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous accéderez directement au compte-rendu du Comité technique ministériel qui s’est tenu le 2 juin 2016. Les point suivants…

CAP-CCP, Comptes rendus, Contractuels, Instances 2 juin 2016

Compte rendu de la CCP du 2 juin 2016

La commission consultative paritaire des contractuels (CDD/CDI) est présidée par Noémie Le Quellenec, sous-directrice Mobilité, Emplois, Carrières au secrétariat général du MAAF. La CFDT était…

Administration centrale, Comptes rendus, CT AC 20 avril 2016

Comité technique d’administration centrale (23 mars 2016)

Ordre du jour du CT-AC du 23 mars 2016.

Comptes rendus, Comptes-rendus CSA/ Archives CT, CT DGER, Instances 30 mars 2016

Comité technique spécial DGER (29 mars 2016)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGER (29 mars 2016).

Administration centrale, Comptes rendus, Comptes-rendus CSA/ Archives CT, CT AC, Structures 24 mars 2016

Comité technique spécial d’administration centrale (23 mars 2016)

Compte rendu du CT-AC du 23 mars 2016.

CHSCT, Comptes rendus 16 octobre 2015

Compte rendu du CHSCT ministériel (15 octobre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du 15 octobre 2015.

CHSCT, Comptes rendus 15 octobre 2015

CHSCT d’administration centrale du 13 octobre 2015 : relevé d’informations

Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale du 13 octobre 2015.

Comptes rendus, IFCE, Structures 15 octobre 2015

IFCE : une déclaration intersyndicale au conseil d’administration

L’intersyndicale de l’IFCE s’inquiète de la liquidation programmée de l’IFCE, par le biais d’une déclaration liminaire faite au conseil d’administration du 15 octobre 2015.

Administration centrale, Comptes rendus, Comptes-rendus CSA/ Archives CT, CT DGPE, Instances 8 octobre 2015

Comité technique spécial DGPE (7 octobre 2015)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGPE, réuni le 7 octobre 2015.

Comptes rendus, Comptes-rendus CSA/ Archives CT, CT DRAAF, CTM, DD(CS)PP, DDT(M), DRAAF, GT Réforme territoriale Etat, Territoires 7 octobre 2015

Comité technique spécial DRAAF (6 octobre 2015)

Relevé d’informations concernant le CT spécial des DRAAF du 6 octobre 2015.