CTM spécial Rifseep des TSMA (4 février 2020)
Une réunion du CTM consacrée au seul sujet du Rifseep des techniciens supérieurs du ministère de l’Agriculture (TSMA).
La rupture conventionnelle dans la fonction publique
La loi de transformation de la fonction publique a instauré, à compter du 1er janvier 2020, un dispositif de départ volontaire pour les agents publics, fonctionnaires comme contractuels : la rupture conventionnelle. [Mis à jour le 13 février 2020.]
Action sociale : focus sur la protection sociale complémentaire et le logement en Île-de-France
Protection sociale complémentaire, logement en Île-de-France : le point sur deux sujets abordés pendant les travaux du comité d’action sociale du ministère de l’Agriculture.
CTM du 7 janvier 2020
Compte rendu du comité technique ministériel du 7 janvier 2020.
Rifseep des IAE et des TSMA : c’est pour 2020 !
Lors du CTM du 17 octobre 2019, l’administration a confirmé que le Rifseep serait mis en œuvre pour les corps des IAE et des TSMA à partir du 1er janvier 2020.
Concours interne de recrutement d’élèves IAE (2020)
Publication de la note de service concernant l’ouverture d’un concours interne pour le recrutement d’élèves ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement, au titre de 2020.
Calendrier des payes et pensions 2020
Calendrier prévisionnel des dates de paiement des payes et des pensions des fonctionnaires et retraités de l’État pour 2020.
Comité technique de la DGAL (16 décembre 2019)
Compte rendu du comité technique de la direction générale de l’Alimentation du 16 décembre 2019.
Décret SGC : pas de chèque en blanc au ministère de l’Intérieur !
Le décret SGC, rejeté par l’ensemble des organisations syndicales le 4 décembre 2019, a subi le même sort lors du CT-SD reconvoqué le 16 décembre.
Décret SGC : non à l’intégration des SG DRAAF
Compte rendu du comité technique spécial DRAAF, DRIAAF et DAAF du 4 décembre 2019.
CAP des IPEF (11 décembre 2019)
Relevé d’informations de la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts du 11 décembre 2019.
Compétences des CAP : ce qui change en 2020
À compter de janvier 2020, la loi de transformation de la fonction publique met en place les LDG (lignes directrices de gestion) et redéfinit le rôle des CAP.
Section spécialisée « Formation continue » du CTM (27 novembre 2019)
Relevé d’informations de la réunion du 27 novembre 2019 du comité technique « Formation continue ».
Groupe de travail « Dialogue social dans les services déconcentrés » (20 novembre 2019)
À l’ordre du jour, étude d’un projet de guide de référence pour la mise en place et le fonctionnement des instances locales du dialogue social.
CAP des adjoints administratifs (3-4 décembre 2019)
Relevé d’informations concernant la CAP des adjoints administratifs des 3 et 4 décembre 2019.
Mobilité générale : ce qui change en 2020
Ce groupe de travail a examiné les nouvelles modalités de mobilité générale (hors enseignement), dont les nouvelles règles interviendront dès 2020.
CT des DDI (3 décembre 2019) : les représentants du personnel quittent la séance
Communiqué commun des représentants du personnel au comité technique central des DDI du 3 décembre 2019.
Comité technique de la DGPE (19 novembre 2019)
Relevé d’informations du 4e comité technique spécial de la DGPE de l’année 2019.
CAP des IAE (27 et 28 novembre 2019)
Compte rendu et déclaration liminaire de la CAP des IAE, réunie les 27 et 28 novembre 2019.
(Article mis à jour le 13 décembre 2019.)
CCP des contractuels en CDD-CDI (26 novembre 2019)
Au sommaire : fin des CCP, Brexit, portabilité des CDI, précarité, revalorisation de la rémunération des contractuels…
CAP des TSMA (20-21 novembre 2019)
Compte rendu de la CAP des techniciens supérieurs du ministère de l’Agriculture (TSMA), réunie les 20 et 21 novembre 2019.
CAP des attachés d’administration (20 novembre 2019)
Relevé d’informations de la commission administrative paritaire des attachés d’administration du 20 novembre 2019.
Télétravail : nouvelles modalités
Une instruction technique vient préciser les modalités d’application du télétravail au ministère de l’Agriculture (hors DDI).
Comité technique spécial DRAAF-DRIAAF-DAAF (14 novembre 2019) : qui trop embrasse mal étreint
Compte rendu du comité technique spécial DRAAF, DRIAAF et DAAF du 14 novembre 2019.
CAP des IPEF (14 novembre 2019)
Relevé d’informations de la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts du 14 novembre 2019.