Feader

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CSA ministériel (27 septembre 2023) : nouveau dispositif indemnitaire, CIA, JO 2024, transfert FEADER, contractuels, retraite progressive, CGF…

Nouveau dispositif indemnitaire, CIA, JO 2024, transfert FEADER, contractuels, retraite progressive, CGF, télétravail, outils visioconférence, lanceurs d’alerte.

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CSA Ministériel (15 et 16 mai 2023) : retraites, SNUM, réforme SSA, Anses, moyens du SRH, encadrement supérieur, CPCM/CGF, revue des missions SD etc.


Comité technique ministériel du 8 novembre 2022 : élections professionnelles, FEADER, grippe aviaire, police SSA, SNUM, CGAAER, contractuels,…


CTM (28 et 29 Juin 2022) : CIA, TSMA, SSA… et cætera



Transfert FEADER : des situations très hétérogènes selon les régions




CTM (5 et 6 avril 2022) : SGCD, Influenza, futures instances de dialogue social, télétravail,…


CT des DDI (23 mars 2022)

Ordre du jour du CT des DDI, réuni le 23mars 2022:
Restructuration de service sur le champ des politiques agricoles
Elections professionnelles de décembre 2022
Mesures d’accompagnement en cas d’opération de restructuration des DDI


CTM (8 et 9 février 2022) : discriminations, restructurations, missions, contractualisation, déconcentration…

Compte rendu du comité technique ministériel des 8 et 9 février 2022.


Feader : ordonnance, restructuration, FAQ régionale

3eréunion du groupe de travail Feader, en date du 3 février 2022.



CTSD (4 janvier 2022) : dysfonctionnement des SGCD, Feader, dialogues de gestion, CPCM

Compte rendu du comité technique spécial des services déconcentrés (DRAAF, DRIAAF et DAAF), réuni le 4 janvier 2022.


CTM (8 et 9 décembre 2021) : télétravail, crise sanitaire, DGMer, Feader, etc.

Compte rendu du comité technique ministériel des 8 et 9 décembre 2021.
[Article mis à jour le 16 décembre 2021.]


Feader : enfin les premières informations concrètes…

Publication par le ministère de l’Agriculture de la foire aux questions concernant le Feader.