Territoires

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Comité technique spécial DRAAF-DRIAAF-DAAF (15 février 2018)


Situation dans les SEA : second groupe de travail organisé par la DGPE


Situation des SEA : au-delà des constats, le plan d’accompagnement doit être conforté et enrichi rapidement !



Préfectoralisation des services départementaux : fin de l’expérimentation en Sarthe (CT des DDI du 23 mars 2017)


Information CT spécial des DRAAF (21 février 2017)



Comité technique DRAAF-DRIAAF-DAAF du 3 novembre 2016

Relevé d’informations du comité technique des DRAAF-DRIAAF DAAF du 3 novembre 2016.


Relevé de décisions du Comité technique spécial DRAAF du 16 juin 2016

La CFDT était représentée par Jacques Moinard, Géraldine Chadirat et Jean Poitou-Duplessy. La présidence était assurée par Valérie Métrich-Hecquet, secrétaire générale du MAAF. Les principaux…


Compte-rendu du CTM du 2 juin 2016

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous accéderez directement au compte-rendu du Comité technique ministériel qui s’est tenu le 2 juin 2016. Les point suivants…


Plan d’accompagnement des services d’économie agricole (SEA)

Principales mesures annoncées par le plan d’accompagnement des services d’économie agricole (SEA).



Comité technique DRAAFDRIAAFDAAF (28 janvier 2016)

Compte rendu du CT des DRAAF, essentiellement consacré à la réforme territoriale de l’État.



Comité technique spécial DRAAF (6 octobre 2015)

Relevé d’informations concernant le CT spécial des DRAAF du 6 octobre 2015.