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Préfectoralisation des services départementaux : fin de l’expérimentation en Sarthe (CT des DDI du 23 mars 2017)


CHSCT des DDI (30 novembre 2016)

A l’ordre du jour de ce CHSCT, deux sujets soumis au vote : le projet de texte sur l’organisation du temps de travail en DRDJSCS, et le télétravail.


Le CHSCT ministériel du 9 novembre 2016 reporté

La CFDT propose que le CHSCTM s’approprie systématiquement toutes les questions de santé et de sécurité concernant des agents du ministère en poste en DDI.


Mise en place d’un baromètre social dans les DDI

Le groupe de travail DDI du 6 octobre 2016 a été informé de la mise en place rapide d’un baromètre social dans les DDI.



Comité technique spécial DRAAF (6 octobre 2015)

Relevé d’informations concernant le CT spécial des DRAAF du 6 octobre 2015.