GT du 19 décembre 2023 : déconcentration de la gestion des contrats de 6 mois et moins par les SGCD à partir du 1er janvier 2024
Déconcentration de la gestion des contrats de 6 mois et moins par les secrétariats généraux communs
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Lire la suite...Compte rendu de la réunion du CT des DDI du 2 février 2022
Publication par le ministère de l’Agriculture de la foire aux questions concernant le Feader.
Deuxième réunion du groupe de travail Feader, en date du 21 octobre 2021.
Compte rendu de la réunion du CHSCT des DDI du 22 janvier 2021.
Compte rendu de la réunion du CHSCT des DDI du 22 janvier 2021.
Compte rendu de la réunion informelle spéciale Covid-19 du CHSCT des DDI.
« Quinze jours avant d’atteindre l’objectif, le parachute n’est pas totalement ouvert… » Compte rendu du groupe de travail sur les secrétariats généraux communs départementaux.
Compte rendu de la réunion informelle spéciale Covid-19 du CHSCT des DDI.
Compte rendu du CTM du 5 novembre 2020.
Ce premier CHSCT après le rattachement des DDI au ministère de l’Intérieur a principalement porté sur des points en lien avec la crise sanitaire.
L’arrêté de restructuration pour les secrétariats généraux communs départementaux (SGCD) est paru au Journal officiel du 22 octobre 2020.
Suite aux nombreuses questions posées par la CFDT sur les SGCD et l’OTE, le secrétaire général du ministère de l’Intérieur a souhaité rencontrer une délégation de la CFDT.
Ce CHSCT fait le point sur la reprise d’activités suite à la sortie progressive du confinement, au sein des DDI, depuis le 11 mai 2020.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 20 mai 2020.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 6 mai 2020.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 27 avril 2020.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en conférence téléphonique le 16 avril 2020.
Report de la réforme de l’organisation territoriale de l’État au 1er janvier 2021.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en conférence téléphonique le 18 mars 2020. [Mis à jour le 23 mars 2020.]
Instruction RH pour la constitution des secrétariats généraux communs : l’analyse de la CFDT.
Compte rendu de la 3e réunion du comité de suivi de l’organisation territoriale de l’État (OTE) du 5 février 2020.