Comptes rendus

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Relevé d’informations du comité technique spécial DGAL (26 juin 2015)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGAL (26 juin 2015).


Compte rendu du conseil d’administration de l’IFCE (18 juin 2015)

Compte rendu de la réunion du conseil d’administration de l’IFCE du 18 juin 2015.


CHSCT d’administration centrale (11 juin 2015) : relevé d’informations

Compte rendu du CHSCT d’administration centrale du ministère de l’Agriculture, réuni le 11 juin 2015.


Comité technique spécial DGER (5 mai 2015) : relevé d’informations

Relevé d’informations du comité technique spécial DGER du 5 mai 2015.



Comité technique spécial DRAAF-DRIAAF-DAAF (28 avril 2015)

Compte rendu du comité technique des DRAAF, DRIAAF et DAAF du 28 avril 2015.





IFCE : la question des loyers des logements de fonction

Compte rendu de la réunion IFCE du 6 novembre 2014, portant sur les logements de fonction.