Instances

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Commission administrative paritaire des contractuels(CCP) du 24 novembre 2022 : revalorisation, primes, réévaluation, simplification des procédures…




Comité technique ministériel du 8 novembre 2022 : élections professionnelles, FEADER, grippe aviaire, police SSA, SNUM, CGAAER, contractuels,…


Comité technique ministériel du 26 septembre 2022 : élections, déontologie, sobriété énergétique, Police unique SSA

Le CTM du 26 septembre 2023 s’est tenu à la suite de la présentation par le ministre du PLF 2023. Très largement consacré aux élections professionnelles, et notamment sur la mise en œuvre opérationnelle, les sujets relatifs à la mise en place de la police unique SSA, la déontologie et de la sobriété énergétique étaient également à l’ordre du jour.


Police unique SSA : ouverture de postes et premiers éléments de calendrier (CT Alimentation informel du 8 septembre 2022)

Transfert et conditions d’accueil des agents CCRF
Plan de formation
Vers un transfert bouclé début 2023?
Ouverture d’un concours TSMA spécialité « vétérinaire et alimentaire »


CTM (12 juillet 2022) : Brexit, TSMA, protection sociale complémentaire, ASMA, frais de déplacement…

Compte rendu du CTM du 12 juillet 2022 : Brexit, protection sociale complémentaire, TSMA, ASMA, frais déplacement, mobilité, FEADER


CTM (28 et 29 Juin 2022) : CIA, TSMA, SSA… et cætera

Compte rendu du Comité technique ministériel des 28 et 29 juin. CIA, TSMA,SSA mais aussi Brexit Mirex…


COMPTE RENDU DU COMITE TECHNIQUE DES DDI DU 29 JUIN 2022

Création de la police unique SSA, transfert FEADER des agents MTES, le rapport social unique, la réforme des instances médicales, l’accès à la formation pour les agents en DDI.



Révision des LDG « mobilité » : un seul cycle de mobilité et encore plus de fil de l’eau !

Le groupe de travail sur l’actualisation des lignes directrices de gestion (LDG) présidé par Xavier Maire, chef du service des ressources humaines, s’est réuni le…


CHSCT des DDI du 18 mai 2022 : rapport social unique 2020, SSA, Covid…

Compte rendu du CHSCT des DDi du 18 mai 2022.



Sécurité Sanitaire des Aliments : un arbitrage rendu dans la précipitation, entre deux gouvernements, deux ans et demi après le rapport inter-inspections !

Suite à la crise Lactalis, fin 2017, une inter-inspections sur la sécurité sanitaire des aliments avait été diligentée. Le rapport de cette inspection était soumis…



CTM (5 et 6 avril 2022) : SGCD, Influenza, futures instances de dialogue social, télétravail,…

Compte-rendu du Comité technique ministériel, réuni les 5 et 6 avril 2022.


CT des DDI (23 mars 2022)

Ordre du jour du CT des DDI, réuni le 23mars 2022:
Restructuration de service sur le champ des politiques agricoles
Elections professionnelles de décembre 2022
Mesures d’accompagnement en cas d’opération de restructuration des DDI


Comité technique du secrétariat général (22 mars 2022)

Relevé d’information concernant le comité technique spécial du secrétariat général du MAA, réuni le 22 mars 2022.


CHSCT d’administration centrale (10 mars 2022)

Compte rendu du CHSCT d’administration centrale, réuni le 10 mars 2022.



CTM (8 et 9 février 2022) : discriminations, restructurations, missions, contractualisation, déconcentration…

Compte rendu du comité technique ministériel des 8 et 9 février 2022.


Surcharge de travail et mal-être des agents : des réponses de l’administration pas à la hauteur ! (CHSCTM, 26 janvier 2021)

Compte rendu du CHSCT-M du 26 janvier 2022.



CTM spécial « Alimentation » (19 janvier 2022)

Compte rendu du comité technique ministériel spécial «Alimentation» du 19 janvier 2022.