Conseil supérieur de la fonction publique de l’État (CSFPE) du 15 janvier 2026
Le CSFPE s’est réuni le 15 janvier 2026. Il a émis un avis favorable sur un projet de décret concernant les personnels contractuels de…
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Lire la suite...Compte-rendu du Comité technique ministériel, réuni les 5 et 6 avril 2022.
Ordre du jour du CT des DDI, réuni le 23mars 2022:
Restructuration de service sur le champ des politiques agricoles
Elections professionnelles de décembre 2022
Mesures d’accompagnement en cas d’opération de restructuration des DDI
Compte rendu du comité technique ministériel des 8 et 9 février 2022.
Compte rendu de la réunion du CT des DDI du 2 février 2022
Compte rendu du comité technique spécial des services déconcentrés (DRAAF, DRIAAF et DAAF), réuni le 4 janvier 2022.
Le ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation a rencontré les organisations syndicales pour évoquer avec elles les sujets d’actualité de la rentrée.
Compte rendu de la réunion du CHSCT des DDI du 27 mai 2021.
Compte rendu de la réunion du CTM du 6 mai 2021.
[Article mis à jour le 16 juillet 2021.]
Compte rendu du comité technique des DDI du 26 avril 2021.
Compte rendu du CTM des 24 et 25 mars 2021.
Compte rendu de la réunion du CHSCT des DDI du 22 janvier 2021.
Le CT-SD du 11 février 2021 était majoritairement consacré au rapport du CGAAER sur la fusion des DRAAF.
Compte rendu de la bilatérale CFDT-ministre de l’Agriculture du 9 février 2021.
Compte rendu du comité technique ministériel du 28 janvier 2021.
Compte rendu du comité technique des DDI du 28 janvier 2021.
Compte rendu de la réunion du CHSCT des DDI du 22 janvier 2021.
Compte rendu de la réunion informelle spéciale Covid-19 du CHSCT des DDI.
« Quinze jours avant d’atteindre l’objectif, le parachute n’est pas totalement ouvert… » Compte rendu du groupe de travail sur les secrétariats généraux communs départementaux.
Ce CT extraordinaire des DDI a été réuni pour rendre un avis sur les projets de décret de création des DREETS/DDETS et des DRAJES.
Compte rendu du CTM du 5 novembre 2020.
L’arrêté de restructuration pour les secrétariats généraux communs départementaux (SGCD) est paru au Journal officiel du 22 octobre 2020.