CAP des IAE (19 mai 2020)
Compte rendu et déclaration liminaire de la CAP des IAE, réunie le 19 mai 2020.
Instances
Le plan de reprise d’activité et les fiches opérationnelles enfin validés (CTM du 15 mai 2020)
Le comité technique du 15 mai 2020 a enfin validé le plan de reprise d’activité post-confinement et les fiches opérationnelles associées.
CTM informel Covid-19 : le plan de déconfinement au MAA bientôt finalisé ? (13 mai 2020)
Ce CTM informel spécial « Covid-19 » a examiné le plan et les fiches opérationnelles pour la mise en œuvre des procédures en période de déconfinement, mais ne les a pas validés.
CHSCT-M : 12 fiches pour le déconfinement (11 mai 2020)
A l’ordre du jour de ce CHSCT ministériel, la présentation de 12 fiches opérationnelles destinées à garantir la santé et la sécurité des agents pendant le déconfinement.
[Article mis à jour le 13 mai 2020 à 14 h.]
CHSCT des DDI spécial Covid-19 (6 mai 2020)
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 6 mai 2020.
Comité technique d’administration centrale (7 mai 2020)
Comité technique d’administration centrale du 7 mai 2020 : premières mesures de déconfinement en administration centrale.
CHSCT d’administration centrale spécial Covid-19 (28 avril 2020)
Le CHSCT d’administration centrale s’est réuni le mardi 28 avril 2020, avec un ordre du jour unique, dédié aux impacts de l’épidémie de Covid-19 sur l’hygiène, la sécurité et les conditions de travail.
CHSCT des DDI spécial Covid-19 (27 avril 2020)
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 27 avril 2020.
CHSCT des DDI spécial Covid-19 (16 avril 2020)
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en conférence téléphonique le 16 avril 2020.
CTM informel Covid-19 : déconfinement en vue, mais comment ? (15 avril 2020)
Quatrième comité technique ministériel (CTM) informel consacré à la crise sanitaire Covid-19.
CHSCT-M (8 avril 2020)
Compte rendu du CHSCT-M spécial Covid-19 du 8 avril 2020.
CTM informel Covid-19, présidé par le ministre (7 avril 2020)
Compte rendu du CTM informel du 7 avril 2020, spécial Covid-19.
[Article mis à jour le 15 avril 2020.]
CTM informel Covid-19 (1 avril 2020)
Compte rendu du CTM informel du 1er avril 2020, consacré notamment à l’élaboration d’une foire aux questions spéciale Covid-19.
CHSCT des DDI spécial Covid-19 (18 mars 2020)
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en conférence téléphonique le 18 mars 2020. [Mis à jour le 23 mars 2020.]
Covid-19 : réunion avec le ministre de l’Agriculture (13 mars 2020)
Réunion de travail du 12 mars 2020 sur la Covid-19, à l’initiative du ministre de l’Agriculture.
Point travaux et déménagements pour les sites d’administration centrale (11 mars 2020)
Relevé d’informations du groupe de travail du 11 mars 2020.
CHSCT-M (4 mars 2020)
Compte rendu du CHSCT ministériel du 4 mars 2020.
Campagne de mobilité printemps 2020
Publication de la note de service pour la campagne de mobilité générale du printemps 2020.
[Article mis à jour le 26 mars 2020.]
CTM spécial Rifseep des TSMA (4 février 2020)
Une réunion du CTM consacrée au seul sujet du Rifseep des techniciens supérieurs du ministère de l’Agriculture (TSMA).
CTM du 7 janvier 2020
Compte rendu du comité technique ministériel du 7 janvier 2020.
Comité technique de la DGAL (16 décembre 2019)
Compte rendu du comité technique de la direction générale de l’Alimentation du 16 décembre 2019.
Décret SGC : pas de chèque en blanc au ministère de l’Intérieur !
Le décret SGC, rejeté par l’ensemble des organisations syndicales le 4 décembre 2019, a subi le même sort lors du CT-SD reconvoqué le 16 décembre.
Décret SGC : non à l’intégration des SG DRAAF
Compte rendu du comité technique spécial DRAAF, DRIAAF et DAAF du 4 décembre 2019.
CAP des IPEF (11 décembre 2019)
Relevé d’informations de la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts du 11 décembre 2019.
Compétences des CAP : ce qui change en 2020
À compter de janvier 2020, la loi de transformation de la fonction publique met en place les LDG (lignes directrices de gestion) et redéfinit le rôle des CAP.
Section spécialisée « Formation continue » du CTM (27 novembre 2019)
Relevé d’informations de la réunion du 27 novembre 2019 du comité technique « Formation continue ».
Groupe de travail « Dialogue social dans les services déconcentrés » (20 novembre 2019)
À l’ordre du jour, étude d’un projet de guide de référence pour la mise en place et le fonctionnement des instances locales du dialogue social.
CAP des adjoints administratifs (3-4 décembre 2019)
Relevé d’informations concernant la CAP des adjoints administratifs des 3 et 4 décembre 2019.
Mobilité générale : ce qui change en 2020
Ce groupe de travail a examiné les nouvelles modalités de mobilité générale (hors enseignement), dont les nouvelles règles interviendront dès 2020.
CT des DDI (3 décembre 2019) : les représentants du personnel quittent la séance
Communiqué commun des représentants du personnel au comité technique central des DDI du 3 décembre 2019.