Instances

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CHSCT d’administration centrale (3 septembre 2020)

Compte rendu du CHSCT d’administration centrale, qui s’est réuni le 3 septembre 2020.



CT des DDI (9 juillet 2020) : vers une préfectoralisation à marche forcée ?

Le comité technique central des DDI du 9 juillet s’est révélé peu propice aux discussions.



CHSCT des DDI spécial Covid-19 (24 juin 2020)

Ce CHSCT fait le point sur la reprise d’activités suite à la sortie progressive du confinement, au sein des DDI, depuis le 11 mai 2020.


CHSCT-M spécial Covid-19 (10 juin 2020)

Compte rendu du CHSCT-M du 10 juin 2020.


CTM du 2 juin 2020

Compte rendu du CTM du 2 juin 2020, portant essentiellement sur les lignes directrices de gestion de la mobilité et les suites de la crise sanitaire liées à la Covid-19.


Comité technique de la DGPE (28 mai 2020)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGPE, consacré à la reprise progressive des activités.


CHSCT des DDI spécial Covid-19 (20 mai 2020)

Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 20 mai 2020.



Le plan de reprise d’activité et les fiches opérationnelles enfin validés (CTM du 15 mai 2020)

Le comité technique du 15 mai 2020 a enfin validé le plan de reprise d’activité post-confinement et les fiches opérationnelles associées.


CTM informel Covid-19 : le plan de déconfinement au MAA bientôt finalisé ? (13 mai 2020)

Ce CTM informel spécial « Covid-19 » a examiné le plan et les fiches opérationnelles pour la mise en œuvre des procédures en période de déconfinement, mais ne les a pas validés.


CHSCT-M : 12 fiches pour le déconfinement (11 mai 2020)

A l’ordre du jour de ce CHSCT ministériel, la présentation de 12 fiches opérationnelles destinées à garantir la santé et la sécurité des agents pendant le déconfinement.
[Article mis à jour le 13 mai 2020 à 14 h.]


CHSCT des DDI spécial Covid-19 (6 mai 2020)

Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 6 mai 2020.



CHSCT d’administration centrale spécial Covid-19 (28 avril 2020)

Le CHSCT d’administration centrale s’est réuni  le mardi 28 avril 2020, avec un ordre du jour unique, dédié aux impacts de l’épidémie de Covid-19 sur l’hygiène, la sécurité et les conditions de travail.


CHSCT des DDI spécial Covid-19 (27 avril 2020)

Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 27 avril 2020.


CHSCT des DDI spécial Covid-19 (16 avril 2020)

Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en conférence téléphonique le 16 avril 2020.


CTM informel Covid-19 : déconfinement en vue, mais comment ? (15 avril 2020)

Quatrième comité technique ministériel (CTM) informel consacré à la crise sanitaire Covid-19.





CHSCT des DDI spécial Covid-19 (18 mars 2020)

Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en conférence téléphonique le 18 mars 2020. [Mis à jour le 23 mars 2020.]



CHSCT-M (4 mars 2020)

Compte rendu du CHSCT ministériel du 4 mars 2020.



CTM spécial Rifseep des TSMA (4 février 2020)

Une réunion du CTM consacrée au seul sujet du Rifseep des techniciens supérieurs du ministère de l’Agriculture (TSMA).




Décret SGC : pas de chèque en blanc au ministère de l’Intérieur !

Le décret SGC, rejeté par l’ensemble des organisations syndicales le 4 décembre 2019, a subi le même sort lors du CT-SD reconvoqué le 16 décembre.