Instances

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Comité technique central des DDI (9 juillet 2019)

À l’ordre du jour de ce DT des DDI : secrétariats généraux communs, organisation territoriale de l’État, fonds, déontologie…


CTM du 9 juillet 2019 : transformation, vous avez dit transformation ?

Organisation territoriale de l’État, domaine sanitaire, Brexit, abattoirs, gestion de la PAC, Feader, enseignement agricole, administration centrale, établissements publics… et les agents dans tout ça ?


CTM du 9 juillet 2019 : déclaration intersyndicale

Déclaration liminaire intersyndicale prononcée au cours du CTM du 9 juillet 2019.



CT-AC (19 juin 2019) : le dialogue social ? Il est passé par ici, il repassera par là

Dans le vaste chantier de transformation de l’administration centrale, le dialogue social semble aux abonnés absents…



Comité technique spécial DRAAF-DRIAAF-DAAF (13 juin 2019)

Compte rendu du comité technique spécial DRAAF, DRIAAF et DAAF du 13 juin 2019.



CHSCT d’administration centrale (12 juin 2019)

Au sommaire : registre hygiène et sécurité, accidents du travail, formation aux gestes de premiers secours, travaux sur les sites parisiens du ministère…




CAP des TSMA (29 mai 2019)

Compte rendu et déclaration liminaire de la CAP des techniciens supérieurs du ministère de l’Agriculture (TSMA), réunie le 29 mai 2019.







CT des DDI (14 mai 2019)

La CFDT a siégé au CT des DDI reconvoqué du 17 avril, elle a réitéré ses questions sur la réorganisation des services déconcentrés de l’État, mais faute de réponses satisfaisantes a quitté la séance.


CTM du 25 avril 2019 : la CFDT demande qu’on respecte les agents et les partenaires sociau

Compte rendu de la réunion du comité technique ministériel du 25 avril 2019.


CTM spécial Brexit (25 avril 2019)

À nouveau, les organisations syndicales représentatives au CTM ont voté contre les projets de textes relatifs au temps de travail des agents recrutés pour faire face à l’éventualité d’un Brexit dur.


CHSCT-M spécial Brexit (24 avril 2019)

Déclaration liminaire et compte rendu intersyndical du CHSCT-M consacré au projet de décret « Brexit ».



CT des DDI du 17 avril 2019 : les organisations syndicales refusent de siéger

Le désaccord est profond avec le gouvernement sur le projet de nouvelle organisation territoriale de l’État, notamment sur la mise en place de secrétariats généraux communs aux préfectures et aux DDI.



CHSCT ministériel (27 mars 2019)

Relevé de décisions du CHSCT-M du 27 mars 2019 : plan national de prévention, accompagnement des SEA, Brexit, baromètre social, TMS en abattoir…


Brexit : quelles perspectives au lendemain du 29 mars 2019 ?

Compte rendu du premier groupe de travail relatif aux conséquences du Brexit sur le ministère de l’Agriculture, réuni le 7 mars 2019.


Comité technique de la DGPE (19 février 2019)

Éléments d’information sur la réunion du comité technique spécial de la DGPE du 19 février 2019.


Un comité technique des DDI sous tension (21 février 2019)

Les organisations syndicales demandent « à être entendues sans délai par la présidence du comité de pilotage inter-inspection ».