Télétravail

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CHSCT d’administration centrale (3 septembre 2020)

Compte rendu du CHSCT d’administration centrale, qui s’est réuni le 3 septembre 2020.





CTM du 2 juin 2020

Compte rendu du CTM du 2 juin 2020, portant essentiellement sur les lignes directrices de gestion de la mobilité et les suites de la crise sanitaire liées à la Covid-19.


CHSCT d’administration centrale spécial Covid-19 (28 avril 2020)

Le CHSCT d’administration centrale s’est réuni  le mardi 28 avril 2020, avec un ordre du jour unique, dédié aux impacts de l’épidémie de Covid-19 sur l’hygiène, la sécurité et les conditions de travail.






CHSCT d’administration centrale (12 juin 2019)

Au sommaire : registre hygiène et sécurité, accidents du travail, formation aux gestes de premiers secours, travaux sur les sites parisiens du ministère…


Comité technique de la DGAL (26 novembre 2018)

Compte rendu du comité technique de la direction générale de l’Alimentation du 26 novembre 2018.


CHSCT des DDI (15 mars 2018)

Relevé d’informations du CHSCT des DDI du 15 mars 2018 : télétravail, violences sexistes et sexuelles, feuille de route pour 2016-2018.


Comité technique de l’Anses (16 novembre 2017)

A l’ordre du jour: C.O.P, astreintes, Nessa, RPS, déontologie, télétravail, stagiaires,…


Comité technique de l’ANSES du 14 juin 2017 : retour d’informations

Réorganisation de la direction générale, télétravail, bilan social, COP, déontologie, astreintes, RIFSEEP, calendriers CAP, DR1-DR, etc.


Comité d’hygiène, sécurité et conditions de travail des DDI (4 mai et 4 juillet 2017)

Compte rendu des CHSCT des DDI des 4 mai et 4 juillet 2017 : circulaire relative à la protection des agents, baromètre social des DDI, harmonisation financière de la participation de l’employeur à restauration collective, points divers.



Comité technique spécial de la DGAL (20 avril 2017)

Suite au diagnostic RPS et au Retex influenza aviaire, les agents sont en attente d’un plan d’action.



CT-AC : un dialogue social difficile

Le comité technique d’administration centrale du MAAF portait sur l’avancement des travaux en administration centrale, l’évolution des effectifs et des plafonds d’emploi, les entretiens professionnels réalisés en 2016 et le bilan de la mise en place du télétravail.


CTS secrétariat général du 13 décembre 2016

Le comité technique spécial du secrétariat général (CT-SG) du 13 décembre 2016 était présidé par Valérie Metrich-Hecquet, secrétaire générale du MAAF. La CFDT était représentée…


Comité technique DRAAFDRIAAFDAAF du 3 novembre 2016

Relevé d’informations du comité technique des DRAAF-DRIAAF DAAF du 3 novembre 2016.


IFCE : compte rendu CHS-CT et CTC

À l’ordre du jour : risques psycho-sociaux, dotation complémentaire pour les contrôleurs sanitaires, prime PARRE, télétravail, réorganisation territoriale et RIALTO.


Télétravail au MAAF : quel est le rôle des instances locales et nationales de concertation ?

Rôles des instances (CT, CHSCT, CAP-CCP) dans le cadre du télétravail.


Télétravail au MAAF : pour quelle quotité puis-je télétravailler ?

Pour un agent à temps complet, le télétravail est possible jusqu’à 3 jours par semaine maximum. Les jours télétravaillés sont « réguliers et fixes », et exprimés au…


Télétravail au MAAF : quel délai de prévenance pour y mettre fin ?

  Pour mettre fin au télétravail, un délai de 2 mois est prévu, que ce soit à la demande de l’administration ou de l’agent concerné….


Télétravail au MAAF : Puis-je organiser des rendez-vous à mon domicile ?

  NON,  le télétravailleur ne doit pas recevoir de public professionnel sur son lieu de télétravail. Référence : article II-1 de la Note de Service MAAF…


Télétravail au MAAF : où est mon « lieu d’affectation » ?

Un agent est considéré comme « présent sur son lieu d’affectation » quand il est à son bureau, en réunion, en formation, en contrôle terrain… Il ne…


Télétravail au MAAF : si je souhaite télétravailler à domicile, qui atteste de la conformité électrique ?

La note de service prévoit que le télétravailleur (qu’il soit propriétaire ou pas) atteste sur l’honneur d’un certain nombre de points relatifs au disjoncteur, ou…


Télétravail au MAAF : qui paie quoi ?

Les répartitions sont clairement déterminées dans le § IV-4 de la note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-664 du 11 août 2016 : Administration : ordinateur portable et périphériques,…