Instances

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Groupe de travail « Télétravail » du MAAF (6 avril 2016)

Le groupe de travail du 6 avril a examiné les projets d’arrêté ministériel et de note de service concernant l’application du télétravail au MAAF.


Comité technique d’administration centrale (23 mars 2016)

Ordre du jour du CT-AC du 23 mars 2016.




Comité technique spécial DGER (29 mars 2016)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGER (29 mars 2016).


Comité technique spécial d’administration centrale (23 mars 2016)

Compte rendu du CT-AC du 23 mars 2016.




IFCE : CTC du 18 février 2016

Compte rendu du comité technique de l’IFCE du 18 février 2016.


Comité technique DRAAFDRIAAFDAAF (28 janvier 2016)

Compte rendu du CT des DRAAF, essentiellement consacré à la réforme territoriale de l’État.






Compte rendu du CHSCT ministériel (15 octobre 2015)

Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du 15 octobre 2015.


CHSCT d’administration centrale du 13 octobre 2015 : relevé d’informations

Compte rendu de la réunion du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale du 13 octobre 2015.


Comité technique spécial DGPE (7 octobre 2015)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGPE, réuni le 7 octobre 2015.


Comité technique spécial DRAAF (6 octobre 2015)

Relevé d’informations concernant le CT spécial des DRAAF du 6 octobre 2015.





Relevé d’informations du comité technique spécial DGAL (26 juin 2015)

Compte rendu du comité technique spécial de la DGAL (26 juin 2015).


CHSCT d’administration centrale (11 juin 2015) : relevé d’informations

Compte rendu du CHSCT d’administration centrale du ministère de l’Agriculture, réuni le 11 juin 2015.


Comité technique spécial DGER (5 mai 2015) : relevé d’informations

Relevé d’informations du comité technique spécial DGER du 5 mai 2015.



Comité technique spécial DRAAFDRIAAFDAAF (28 avril 2015)

Compte rendu du comité technique des DRAAF, DRIAAF et DAAF du 28 avril 2015.