CAP des attachés d’administration (24 novembre 2020)
Relevé d’informations de la commission administrative paritaire des attachés d’administration du 24 novembre 2020.
Relevé d’informations de la commission administrative paritaire des attachés d’administration du 24 novembre 2020.
Compte rendu de la réunion informelle spéciale Covid-19 du CHSCT des DDI.
Compte rendu du groupe de travail consacré à la présentation des résultats de l’enquête télétravail du MAA (hors DDI et enseignement).
Compte rendu du CTM du 5 novembre 2020.
Compte rendu et déclaration liminaire de la CAP des IAE, réunie le 6 novembre 2020.
Ce premier CHSCT après le rattachement des DDI au ministère de l’Intérieur a principalement porté sur des points en lien avec la crise sanitaire.
Dans la collection Les Fiches pratiques du SPAgri, la rupture conventionnelle au ministère de l’Agriculture.
Dans la collection Les Fiches pratiques du SPAgri, la rupture conventionnelle dans la fonction publique.
Calendrier prévisionnel des dates de paiement des payes et des pensions des fonctionnaires et retraités de l’État pour 2021.
Un calculateur en libre accès pour déterminer vos droits à GIPA (garantie individuelle de pouvoir d’achat) pour 2020.
[Article mis à jour le 28 octobre 2020 et le 2 novembre 2020.]
L’arrêté de restructuration pour les secrétariats généraux communs départementaux (SGCD) est paru au Journal officiel du 22 octobre 2020.
Publication de la note de service pour la campagne de mobilité générale d’hiver 2020.
Ce CT-AC a essentiellement porté sur l’organisation du travail en période d’épidémie de Covid-19.
Compte rendu du comité technique central des DDI, désormais sous la houlette du ministère de l’Intérieur, réuni le 1er octobre 2020.
Le ministre de l’Agriculture a présenté le projet de loi de finances pour 2021 au CTM du 28 septembre 2020.
La note de service présentant les règles de gestion du Rifseep pour les ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (IAE) affectés au ministère de l’Agriculture est parue le 11 août 2020.
[Mis à jour le 4 septembre 2020.]
Cette note de service expose les règles de gestion du Rifseep pour les agents appartenant aux corps des techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture (TSMA) affectés au ministère de l’Agriculture.
Le nouveau décret n° 2020-524 du 5 mai 2020 assouplit la règle en matière de télétravail : lieu, fréquence, durée, dérogations, recours…
Le 22 juillet, 15 jours après sa nomination, Julien Denormandie a organisé une première réunion d’échange avec les représentants des personnels.
Le comité technique central des DDI du 9 juillet s’est révélé peu propice aux discussions.
Ce CHSCT fait le point sur la reprise d’activités suite à la sortie progressive du confinement, au sein des DDI, depuis le 11 mai 2020.
Résultats de la campagne de mobilité du printemps 2020.
[Article mis à jour le 10 juillet 2020.]
Compte rendu du CTM du 2 juin 2020, portant essentiellement sur les lignes directrices de gestion de la mobilité et les suites de la crise sanitaire liées à la Covid-19.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 20 mai 2020.
Le comité technique du 15 mai 2020 a enfin validé le plan de reprise d’activité post-confinement et les fiches opérationnelles associées.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 6 mai 2020.
Comité technique d’administration centrale du 7 mai 2020 : premières mesures de déconfinement en administration centrale.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 27 avril 2020.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en conférence téléphonique le 16 avril 2020.
L’ordonnance du 15 avril 2020 oblige les fonctionnaires à poser des jours de RTT et de congés annuels pendant le confinement, dont certains de façon rétroactive, au mépris de tout dialogue social.