Télétravail : nouvelles modalités

image_pdf

La mise en place du télétravail au ministère de l’Agriculture, dont le ministre a demandé qu’il soit renforcé (et dont la secrétaire générale a récemment confirmé le développement en administration centrale), faisait jusqu’à présent l’objet de la note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-664, datant du 11 août 2016.

L’instruction technique SG/SRH/SDDPRS/2019-781, publiée le 21 novembre 2019 (également disponible en fin de cet article), abroge cette circulaire. Elle vient préciser les nouvelles modalités d’application du télétravail au MAA (notamment celles concernant le logiciel Chorus) et complète le guide d’application diffusé par la DGAFP en mai 2016, pour les D(R)AAF, l’administration centrale, l’enseignement technique et l’enseignement supérieur (*).

Cette instruction décrit notamment :
— les grands principes d’organisation du télétravail ;
— les critères selon lesquels les demandes de télétravail seront analysées (conditions matérielles, nature des tâches, aptitude de l’agent, organisation du service, contraintes budgétaires)  ;
— les différentes étapes de la procédure de demande ;
— les conditions d’exercice (notamment équipement, frais, protection des données, hygiène et sécurité…) ;
— les mesures d’accompagnement ;
— le cas particulier des demandes de télétravail pour raison médicales.

(*) Pour les DDI, le télétravail est régi par l’arrêté du 26 janvier 2017 et la circulaire du 3 février 2017.

Pour en savoir plus
DGAFP, Guide d’accompagnement de la mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique, mai 2016 (guide également consultable ici) ;
Récapitulatif des textes définissant et encadrant le télétravail, dans la fonction publique en général et au MAA en particulier.

L’instruction technique
2019-781_final