Le CTM du 26 septembre 2023 s’est tenu à la suite de la présentation par le ministre du PLF 2023. Très largement consacré aux élections professionnelles, et notamment sur la mise en œuvre opérationnelle, les sujets relatifs à la mise en place de la police unique SSA, la déontologie et de la sobriété énergétique étaient également à l’ordre du jour.
Marc Fesneau a présenté ce lundi matin 26 septembre le projet de PLF 2023 pour notre ministère. Pour la première fois depuis longtemps le budget du MASA est à la hausse avec une augmentation des ETP au travers de schémas d’emploi « enfin » positifs.
Transfert et conditions d’accueil des agents CCRF
Plan de formation
Vers un transfert bouclé début 2023?
Ouverture d’un concours TSMA spécialité « vétérinaire et alimentaire »
Police unique SSA, Influenza aviaire, Institut Français du Cheval et de l’Équitation (IFCE)
Transfert et conditions d’accueil des agents CCRF
Plan de formation
Vers un transqfert bouclé fin 2023?
Ouverture d’un concours TSMA 2 spécialité « vétérinaire et alimentaire »
Le décret no 2022-1101 du 1er août 2022 a reconduit le dispositif de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) pour l’année 2022. Un calculateur en ligne permet de connaitre le montant de ce qui sera réellement payè aux agents concernés.
La note de service relative au contrat de fin de carrière pour les IAE précise les conditions d’accès et la procédure pour mobiliser ce dispositif, qui permet à l’agent de bénéficier d’un ou deux avancements d’échelon assortis d’une date de départ à la retraite.
Parution de la note de service concernant l’examen professionnel pour l’avancement des attachés au grade d’attaché principal (2023).
La note de service relative à l’inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA) au titre de l’année 2022 précise les conditions d’éligibilité et la procédure.
Compte rendu du CTM du 12 juillet 2022 : Brexit, protection sociale complémentaire, TSMA, ASMA, frais déplacement, mobilité, FEADER
Le SPAgri-CFDT met à votre disposition un simulateur pour calculer le montant de l’augmentation de votre rémunération brute au regard de l’augmentation de 3,5% du point d’indice annoncé par le le ministre de la Transformation et de la Fonction publique
Compte rendu du Comité technique ministériel des 28 et 29 juin. CIA, TSMA,SSA mais aussi Brexit Mirex…
Création de la police unique SSA, transfert FEADER des agents MTES, le rapport social unique, la réforme des instances médicales, l’accès à la formation pour les agents en DDI.
La note de service relative à la procédure d’élaboration des tableaux d’avancement aux grades dits à accès fonctionnels, hors classe et échelon spécial (Attachés, IAE, Ingénieurs de recherche), vient de paraître
Mobilité : publication, le 30 juin, des résultats de la réunion décisionnelle n°2 du 28 juin 2022.
Police unique en charge de la sécurité sanitaire des aliments (SSA) : La CFDT-Agri-Agro en lien avec le SPAgri du ministère de l’Agriculture et la CFDT – Finances ont écrit aux deux ministres.
Explications et échéances.
Les résultats de la réunion décisionnelle, séances des 7 et 8 juin 2022 , relatifs à la campagne de mobilité de printemps 2022 ont…
CR du CT des DDI qui portait sur l’arrêté-cadre instituant les comités sociaux d’administration et les formations spécialisées dans les DDI.
Le groupe de travail sur l’actualisation des lignes directrices de gestion (LDG) présidé par Xavier Maire, chef du service des ressources humaines, s’est réuni le…
Les outils de protection contre le bruit en abattoir Le travail en abattoir expose les agents à de nombreux risques spécifiques et notamment le bruit….
Parution de la note de service concernant les changements de corps au titre de 2022.
Parution de la note de service concernant l’avancement de grade des personnels du MAA pour 2023.
Élections de décembre 2022 dans les DDI : le MI “recadre” les choses … et certains SGCD !
Parution de la note de service concernant l’avancement de grade, au titre de l’année 2023, des IPEF relevant conjointement du MTE et du MAA.
Ordre du jour du CT des DDI, réuni le 23mars 2022:
Restructuration de service sur le champ des politiques agricoles
Elections professionnelles de décembre 2022
Mesures d’accompagnement en cas d’opération de restructuration des DDI
Publication de la note de service pour la campagne de mobilité générale du printemps 2022.
Calendrier de la campagne de mobilité du MAA printemps 2022.
[Article mis à jour le 1er mars 2022.]
Résultats de la campagne de mobilité d’hiver 2021.
[Article mis à jour le 5 janvier 2022]
Tableaux d’avancement de grade au titre de 2022 pour les corps administratifs, techniques et de formation-recherche du MAA.