Comptes-rendus CSA/ Archives CT

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Décret SGC : pas de chèque en blanc au ministère de l’Intérieur !

Le décret SGC, rejeté par l’ensemble des organisations syndicales le 4 décembre 2019, a subi le même sort lors du CT-SD reconvoqué le 16 décembre.


Décret SGC : non à l’intégration des SG DRAAF

Compte rendu du comité technique spécial DRAAF, DRIAAF et DAAF du 4 décembre 2019.


CT des DDI (3 décembre 2019) : les représentants du personnel quittent la séance

Communiqué commun des représentants du personnel au comité technique central des DDI du 3 décembre 2019.


Comité technique de la DGPE (19 novembre 2019)

Relevé d’informations du 4e comité technique spécial de la DGPE de l’année 2019.


Comité technique spécial DRAAF-DRIAAF-DAAF (14 novembre 2019) : qui trop embrasse mal étreint

Compte rendu du comité technique spécial DRAAF, DRIAAF et DAAF du 14 novembre 2019.



CTM du 17 octobre 2019 : et si le MAA donnait l’exemple d’un véritable dialogue social ?

Les agents du ministère de l’Agriculture souhaitent enfin sortir du fog entretenu autour de l’ensemble des réformes en cours.


CHSCT-M (Rennes, 15 octobre 2019)

Ce CHSCT-M a été principalement consacré aux conditions de travail dans les abattoirs, au Brexit et au programme national de prévention des risques.


CT des DDI (10 octobre 2019) : toujours très insuffisant

Le comité technique central des DDI du 10 octobre 2019 n’a pas levé les interrogations sur les réformes en cours.


Sivep, CEPP : entretien avec le DGAL (15 octobre 2019)

Les organisations syndicales ont demandé un entretien avec le directeur général de l’Alimentation après l’annonce-surprise de la possible délocalisation du Sivep central et de la CEPP.



Comité technique de la DGAL (16 septembre 2019)

Compte rendu du comité technique spécial de la direction générale de l’Alimentation du 16 septembre 2019.


CTM (27 septembre 2019) : le ministre présente le budget 2020 et les réorganisations à venir

Le ministre de l’Agriculture a présenté au CTM les principales orientations du projet de loi de finances (PLF) pour le ministère de l’Agriculture.


CTM du 27 septembre 2019 : déclaration CFDT

Déclaration de la CFDT écrite à l’occasion du CTM budgétaire du 27 septembre 2019.


Comité technique de la DGPE (19 juillet 2019)

Relevé d’informations du 3e comité technique spécial de la DGPE de l’année 2019.


Comité technique central des DDI (9 juillet 2019)

À l’ordre du jour de ce DT des DDI : secrétariats généraux communs, organisation territoriale de l’État, fonds, déontologie…


CTM du 9 juillet 2019 : transformation, vous avez dit transformation ?

Organisation territoriale de l’État, domaine sanitaire, Brexit, abattoirs, gestion de la PAC, Feader, enseignement agricole, administration centrale, établissements publics… et les agents dans tout ça ?


CTM du 9 juillet 2019 : déclaration intersyndicale

Déclaration liminaire intersyndicale prononcée au cours du CTM du 9 juillet 2019.


CT-AC (19 juin 2019) : le dialogue social ? Il est passé par ici, il repassera par là

Dans le vaste chantier de transformation de l’administration centrale, le dialogue social semble aux abonnés absents…


Comité technique spécial DRAAF-DRIAAF-DAAF (13 juin 2019)

Compte rendu du comité technique spécial DRAAF, DRIAAF et DAAF du 13 juin 2019.




CT des DDI (14 mai 2019)

La CFDT a siégé au CT des DDI reconvoqué du 17 avril, elle a réitéré ses questions sur la réorganisation des services déconcentrés de l’État, mais faute de réponses satisfaisantes a quitté la séance.


CTM du 25 avril 2019 : la CFDT demande qu’on respecte les agents et les partenaires sociau

Compte rendu de la réunion du comité technique ministériel du 25 avril 2019.


CTM spécial Brexit (25 avril 2019)

À nouveau, les organisations syndicales représentatives au CTM ont voté contre les projets de textes relatifs au temps de travail des agents recrutés pour faire face à l’éventualité d’un Brexit dur.


CT des DDI du 17 avril 2019 : les organisations syndicales refusent de siéger

Le désaccord est profond avec le gouvernement sur le projet de nouvelle organisation territoriale de l’État, notamment sur la mise en place de secrétariats généraux communs aux préfectures et aux DDI.



Comité technique de la DGPE (19 février 2019)

Éléments d’information sur la réunion du comité technique spécial de la DGPE du 19 février 2019.


Un comité technique des DDI sous tension (21 février 2019)

Les organisations syndicales demandent « à être entendues sans délai par la présidence du comité de pilotage inter-inspection ».