Compte rendu de la CCP des contractuels CDD-CDI du 16 novembre 2016
Au sommaire, plan de déprécarisation, cas particulier des contractuels en abattoir, complément de rémunération pour les vétérinaires-inspecteurs.
Contractuels
Compte rendu du groupe de travail « Prolongation du plan de déprécarisation »
Plan de déprécarisation au MAAF et chez ses opérateurs : nombre de postes, calendrier, bilan de la campagne 2013-2015.
L’indépendance de l’Ircantec est menacée
Un projet de décret menace l’indépendance de l’Ircantec.
Régime juridique des agents contractuels : note de service du 19 juillet 2016
Publication d’une note de service ayant pour objet de préciser le régime juridique applicable aux agents contractuels, sous la forme de 14 fiches.
CTM du 7 juillet 2016 : relevé d’informations
Les points suivants ont été abordés lors de ce CTM : services d’économie agricole, DRAAF fusionnées, télétravail, contractuels, RIFSEEP, ASMA.
Compte rendu de la CCP du 2 juin 2016
La commission consultative paritaire des contractuels (CDD/CDI) est présidée par Noémie Le Quellenec, sous-directrice Mobilité, Emplois, Carrières au secrétariat général du MAAF. La CFDT était…
Poursuite du plan de déprécarisation des contractuels du MAAF
La nouvelle loi de déontologie 2016-483 du 20 avril 2016 dans son article 41 prolonge jusqu’en mars 2018 le dispositif de déprécarisation prévu par la…
CTM du 14 avril 2016
Relevé d’informations du comité technique ministériel du 14 avril 2016.
Protocole d’accord contractuels de la fonction publique (31 mars 2011)
La CFDT s’engage pour les contractuels. Après six mois de négociations, la CFDT a signé le protocole d’accord sur la « sécurisation des parcours professionnels…
Guide complet des non-titulaires CDD et CDI
Recrutement, rémunération, droits et obligations, discipline, évaluation, temps de travail, congés et autorisations d’absence, protection sociale… 9 mars 2011 . —————————————————————————————————————————————— Mise à jour du…