Articles de Jacques Moinard

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Commission administrative paritaire des contractuels(CCP) du 24 novembre 2022 : revalorisation, primes, réévaluation, simplification des procédures…

La CCP des contractuels s’est tenue le 24 novembre. La CFDT et l’Alliance du trèfle se sont associées pour l’inscription à l’ordre du jour de 7 questions : revalorisation B, revalorisation A ,primes, réévaluation triennales, simplification, arrêts maladies, primes de précarité



CTM (10 mai 2022) : élections professionnelles, influenza, gestion RH, égalité, protection fonctionnelle…

Compte-rendu du comité technique ministériel, réuni le 10 mai 2022.


CTM (5 et 6 avril 2022) : SGCD, Influenza, futures instances de dialogue social, télétravail,…

Compte-rendu du Comité technique ministériel, réuni les 5 et 6 avril 2022.


CTM (8 et 9 février 2022) : discriminations, restructurations, missions, contractualisation, déconcentration…

Compte rendu du comité technique ministériel des 8 et 9 février 2022.


CTSD (4 janvier 2022) : dysfonctionnement des SGCD, Feader, dialogues de gestion, CPCM

Compte rendu du comité technique spécial des services déconcentrés (DRAAF, DRIAAF et DAAF), réuni le 4 janvier 2022.


CTM (8 et 9 décembre 2021) : télétravail, crise sanitaire, DGMer, Feader, etc.

Compte rendu du comité technique ministériel des 8 et 9 décembre 2021.
[Article mis à jour le 16 décembre 2021.]


CTM (9 novembre 2021) : le MAA doit mieux considérer les difficultés du travail en abattoir

Compte rendu du CTM du 9 novembre 2021.
[Article mis à jour le 15 novembre 2021.]


CTM (20 octobre 2021) : la DPMA passe au ministère de la Mer

Compte rendu du CTM du 20 octobre 2021.


CTM budgétaire et PLF 2022 : moins négatif que prévu mais des agents toujours sous pression

Ce CTM a été consacré à la présentation par le ministre du projet de loi de finances 2022.



CTM (8 et 9 juillet 2021) : devenir de la DPMA, nouvelles instances de dialogue social…

Compte rendu du CTM des 8 et 9 juillet 2021.



Des SGCD à la peine… et déjà une nouvelle réforme des RH en vue (CTM, 24-25 mars 2021)

Compte rendu du CTM des 24 et 25 mars 2021.


DRAAF fusionnées : un rapport éclairant du CGAAER… et après ?

Le CT-SD du 11 février 2021 était majoritairement consacré au rapport du CGAAER sur la fusion des DRAAF.



Rifseep : une revalorisation partielle au mépris de toute concertation (CTM du 10 décembre 2020)

Compte rendu du CTM-marathon du 10 décembre 2020.
[Article mis à jour le 17 décembre 2020.]


CCP des contractuels en CDD-CDI : revalorisation, vous avez dit revalorisation ?

Compte rendu de la CCP des contractuels en CDD et en CDI du 27 octobre 2020.



CTM informel Covid-19 : le plan de déconfinement au MAA bientôt finalisé ? (13 mai 2020)

Ce CTM informel spécial « Covid-19 » a examiné le plan et les fiches opérationnelles pour la mise en œuvre des procédures en période de déconfinement, mais ne les a pas validés.


CTM informel Covid-19 : déconfinement en vue, mais comment ? (15 avril 2020)

Quatrième comité technique ministériel (CTM) informel consacré à la crise sanitaire Covid-19.




Décret SGC : pas de chèque en blanc au ministère de l’Intérieur !

Le décret SGC, rejeté par l’ensemble des organisations syndicales le 4 décembre 2019, a subi le même sort lors du CT-SD reconvoqué le 16 décembre.


Décret SGC : non à l’intégration des SG DRAAF

Compte rendu du comité technique spécial DRAAF, DRIAAF et DAAF du 4 décembre 2019.


Comité technique spécial DRAAFDRIAAFDAAF (14 novembre 2019) : qui trop embrasse mal étreint

Compte rendu du comité technique spécial DRAAF, DRIAAF et DAAF du 14 novembre 2019.


CTM du 17 octobre 2019 : et si le MAA donnait l’exemple d’un véritable dialogue social ?

Les agents du ministère de l’Agriculture souhaitent enfin sortir du fog entretenu autour de l’ensemble des réformes en cours.


CTM (27 septembre 2019) : le ministre présente le budget 2020 et les réorganisations à venir

Le ministre de l’Agriculture a présenté au CTM les principales orientations du projet de loi de finances (PLF) pour le ministère de l’Agriculture.



CTM du 9 juillet 2019 : transformation, vous avez dit transformation ?

Organisation territoriale de l’État, domaine sanitaire, Brexit, abattoirs, gestion de la PAC, Feader, enseignement agricole, administration centrale, établissements publics… et les agents dans tout ça ?