CHSCT d’administration centrale (11 juin 2015) : relevé d’informations toolTips('.classtoolTips94','Allocation temporaire d’invalidité'); toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips300','Comité d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail');

 

Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (administration centrale du ministère de l’Agriculture) s’est réuni le 11 juin 2015.
La CFDT y était représentée par Agnès Desoindre, Emmanuella Scetbun et Anne-Michèle Vachier.

Les points évoqués étaient les suivants :
— formation des secouristes, formation des membres du CHSCT ;
— bilan d’activités 2014 du médecin de prévention ;
— prévention des risques psychosociaux ;
— présentation du DUERP (document unique d’évaluation des risques professionnels) ;
— point sur les travaux et la réorganisation des sites ;
— questions diverses.

 

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Comité technique spécial DGER (5 mai 2015) : relevé d’informations toolTips('.classtoolTips94','Allocation temporaire d’invalidité'); toolTips('.classtoolTips157','Direction générale de l\'enseignement et de la recherche'); toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips299','Complément indemnitaire annuel (part variable du RIFSEEP, versée en décembre chaque année)');

 

Le comité technique spécial (CTS) DGER s’est réuni le 5 mai 2015. La CFDT y était représentée par Catherine Armand, Frédéric Lequèvre et Anne-Michèle Vachier.

Les points principaux abordés lors de ce comité technique spécial DGER ont été les suivants :
— projet immobilier : intervention de la sous-direction de la logistique et du patrimoine ;
— bilan social 2014 ;
— audits en cours ;
— éléments de réponse aux questions diverses posées par les représentants de la CFDT.
 

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Comité technique formation continue (12 mai 2015) toolTips('.classtoolTips94','Allocation temporaire d’invalidité');

Les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion :
 
— évolution de la note d’orientation de la formation continue ;
— impact de la réforme territoriale ;
— enquête : formation des agents de catégorie C ;
— données statistiques de la formation continue.

 

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Comité technique spécial DRAAF-DRIAAF-DAAF (28 avril 2015) toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips225','Direction de l\'alimentation, de l\'agriculture et de la forêt'); toolTips('.classtoolTips226','Direction régionale interdépartementale de l\'alimentation, de l\'agriculture et de la forêt'); toolTips('.classtoolTips227','Direction régionale de l\'alimentation, de l\'agriculture et de la forêt'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips268','Adjoint administratif'); toolTips('.classtoolTips299','Complément indemnitaire annuel (part variable du RIFSEEP, versée en décembre chaque année)');

 

Le comité technique des DRAAF, DRIAAF et DAAF s’est réuni le 28 avril 2015, sous la présidence de Michel Magimel, secrétaire général adjoint du ministère de l’Agriculture. La CFDT était représentée par Anne Jammes, Jacques Moinard et Nathalie Gallon.

Ce comité technique a porté essentiellement sur les impacts de la réforme territoriale en cours, en termes de structures comme en termes d’impact sur les personnels.

N’hésitez pas à contacter les représentants CFDT.

> Compte rendu :

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Comité technique spécial du secrétariat général (2 avril 2015) toolTips('.classtoolTips299','Complément indemnitaire annuel (part variable du RIFSEEP, versée en décembre chaque année)');

 

Le comité technique spécial du secrétariat général s’est réuni le 2 avril 2015. Il était présidé par Valérie Métrich-Hecquet, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT y était représentée par Emmanuella Scetbun, Sophie Lardenois, Monique Trobrillant, Bruno Milliot, Olivier Nore.

À l’ordre du jour :

— point sur les effectifs du secrétariat général au 1er janvier 2015 ;
— bilan du temps de travail 2014 ;
— bilan des comptes épargne temps en 2014 ;
— bilan de la campagne de primes 2014 ;
— point sur la formation au secrétariat général ;
— point sur la relocalisation des services du MAAF sur le site de Barbet-de-Jouy ;
— point d’information sur la mise en œuvre de la démarche de prévention des risques psychosociaux au secrétariat général.

 

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Comité technique d’administration centrale (5 février 2015) toolTips('.classtoolTips94','Allocation temporaire d’invalidité');

 

Le comité technique spécial d’administration centrale (CT-AC) s’est réuni le 5 février 2015, sous la présidence de Valérie Métrich-Hecquet, secrétaire générale du ministère de l’Agriculture. La CFDT y était représentée par Frédéric Nabucet, Anne-Michèle Vachier, Sophie Lardenois, Emmanuelle Scetbun et Isabelle Vandermeersch.

L’ordre du jour de ce CT-AC était le suivant :

— organisation de l’administration centrale ;
— note de service technique portant sur le poste de travail informatique ;
— projet immobilier de l’administration centrale ;
— points sur les effectifs en administration centrale ;
— point sur les mobilités ;
— questions diverses : la CFDT a demandé un bilan de réalisation des entretiens professionnels, des comptes épargne temps et des primes pour l’administration centrale.

Le compte rendu :

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Comité technique DGER (8 janvier 2015) toolTips('.classtoolTips157','Direction générale de l\'enseignement et de la recherche'); toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social');

 

Le comité technique spécial de la DGER s’est réuni le 8 janvier 2015. La CFDT y était représentée par Sandra Azoulay, Frédéric Lequèvre, Anne-Michèle Vachier et Nathalie Joyeux.

Cette réunion a principalement porté sur les travaux de rénovation du site de Lowendal, avec une intervention de Philippe Simon, sous-directeur de la logistique et du patrimoine.

Le compte rendu :

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IFCE : CTC du 3 septembre et CA du 18 septembre 2014 toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips258','Logo IfceInstitut français du cheval et de l\'équitation');

 

Les informations sur les sujets suivants ont été recueillies à partir de ces deux réunions :

— préparation du contrat d’objectifs et de performance ;
— préparation des élections IFCE et fonction publique du 4 décembre 2014 ;
— mise en location des étalons transférés à l’IFCE ;
— révision des loyers ;
— vente du haras des Bréviaires.

Les représentants CFDT sont à votre écoute, n’hésitez pas à les contacter : Thierry Duchaussoy et François Paul au CTC, Fabien Larue au CA.

 

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CHSCT ministériel (7 juillet 2014) toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips300','Comité d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail');

 

Au cours de ce CHSCT ministériel, les points suivants ont été abordés :

— nomination d’un nouveau secrétaire du CHSCT-M ;
— application au MAAF de l’accord-cadre du 22 octobre 2013 et de la circulaire du premier ministre du 20 mars 2014 relatifs à la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans la fonction publique ;
— activité du groupe de travail du CHSCT-M « accidents et incidents en situation de contrôle terrain » ;
— Information sur la reconversion des enseignants de technique comptable et bureautique (TCB) ;
— calendrier du CHSCT-M.

 

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CHSCT d’administration centrale (12 juin 2014) toolTips('.classtoolTips94','Allocation temporaire d’invalidité'); toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips300','Comité d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail');

 

L’ordre du jour de ce CHSCT était le suivant :

— portail avenue du Maine ;
— liste des sauveteurs secouristes du travail ;
— coupures de courant à Vaugirard ;
— prestations de ménage ;
— déménagements et stockage intermédiaire de mobilier ;
— bilan d’activités 2013 de la médecine de prévention ;
— prévention des risques psycho-sociaux ;
— travaux en cours au bâtiment A de la rue de Varenne ;
— signalisation du passage de piétons à la sortie des véhicules rue de Varenne ;
— état du travail sur les documents uniques d’évaluation des risques professionnels.

Le compte rendu :

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CHSCT ministériel (20 mai 2014) toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips300','Comité d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail');

 

Au cours de ce CHSCT ministériel, les points suivants ont été abordés :

— TMS des agents exerçant leur activité en abattoir ;
— plan handicap ;
— accord cadre relatif a la prévention des RPS ;
— crédits hygiène et sécurité 2014 ;
— édition d’un ouvrage « prévenir le risque incendie en établissement agricole ».

 

Le compte rendu :

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Groupe de travail sur les risques psychosociaux (20 mars 2014 ) toolTips('.classtoolTips156','Agence régionale de santé

'); toolTips('.classtoolTips299','Complément indemnitaire annuel (part variable du RIFSEEP, versée en décembre chaque année)');

 

Le groupe de travail du CHSCT ministériel consacré au risques psychosociaux (RPS) s’est réuni le 20 mars 2014.

 

Compte rendu :

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CHSCT ministériel (13 février 2014) toolTips('.classtoolTips217','Internet protocol (base du système d\'acheminement sur Internet)'); toolTips('.classtoolTips232','Assistant de service social'); toolTips('.classtoolTips300','Comité d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail');

 

Au cours de ce CHSCT ont été notamment abordés les points suivants :

— déclaration liminaire intersyndicale ;
— réponses aux avis du CHSCT-M du 18 octobre 2013 ;
— dérogations aux travaux réglementés pour les jeunes de 15 à 18 ans ;
— application de l’accord cadre RPS ;
— arrêt des missions GSP-DSP en DDT ;
— création d’un groupe de travail sur les conditions de travail et le « mal-être » des enseignants ;
— information relative à un agent agressé lors d’une inspection dans une exploitation en janvier 2014 en Ille-et-Vilaine.

Le compte rendu :

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Risques psychosociaux dans la fonction publique : guide méthodologique toolTips('.classtoolTips299','Complément indemnitaire annuel (part variable du RIFSEEP, versée en décembre chaque année)');

 

Édition 2014 du Guide méthologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique, édité par la direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP), ministère de la Réforme de l’État, de la Décentralisation et de la Fonction publique (84 p.).

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Compte rendu du comité technique action sociale (17 décembre 2013) toolTips('.classtoolTips299','Complément indemnitaire annuel (part variable du RIFSEEP, versée en décembre chaque année)');

Les points traités sont les suivants :

1. Évolution des aides sociales ministérielles

— aide aux études supérieures ;

— aide à la garde des enfants de 3 mois à 3 ans ;

— aide au logement locatif ;

— aide aux frais d’obsèques ;

— aide à l’équipement et à l’adaptation du logement des personnes handicapées.

2. La communication

3. Le fonctionnement du réseau social

4. La protection sociale complémentaire

5. Le handicap

6. Questions diverses

Compte-rendu complet ici