Les points suivants ont été abordés :
— troubles musculo-squelettiques (TMS) ;
— diagnostic portant sur les risques psychosociaux (RPS) dans les établissements de l’enseignement agricole ;
— agression des agents ;
— droit de retrait ;
— crédits nationaux « santé et sécurité au travail » ;
— réforme territoriale ;
— médecine du travail et de prévention.
Les points abordés ont été les suivants :
— travaux et réorganisation ;
— point sur la prévention des risques psychosociaux ;
— risque incendie ;
— épisodes caniculaires.
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (administration centrale du ministère de l’Agriculture) s’est réuni le 11 juin 2015.
La CFDT y était représentée par Agnès Desoindre, Emmanuella Scetbun et Anne-Michèle Vachier.
Les points évoqués étaient les suivants :
— formation des secouristes, formation des membres du CHSCT ;
— bilan d’activités 2014 du médecin de prévention ;
— prévention des risques psychosociaux ;
— présentation du DUERP (document unique d’évaluation des risques professionnels) ;
— point sur les travaux et la réorganisation des sites ;
— questions diverses.
Au cours de ce CHSCT ministériel, les points suivants ont été abordés :
— nomination d’un nouveau secrétaire du CHSCT-M ;
— application au MAAF de l’accord-cadre du 22 octobre 2013 et de la circulaire du premier ministre du 20 mars 2014 relatifs à la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans la fonction publique ;
— activité du groupe de travail du CHSCT-M « accidents et incidents en situation de contrôle terrain » ;
— Information sur la reconversion des enseignants de technique comptable et bureautique (TCB) ;
— calendrier du CHSCT-M.
L’ordre du jour de ce CHSCT était le suivant :
— portail avenue du Maine ;
— liste des sauveteurs secouristes du travail ;
— coupures de courant à Vaugirard ;
— prestations de ménage ;
— déménagements et stockage intermédiaire de mobilier ;
— bilan d’activités 2013 de la médecine de prévention ;
— prévention des risques psycho-sociaux ;
— travaux en cours au bâtiment A de la rue de Varenne ;
— signalisation du passage de piétons à la sortie des véhicules rue de Varenne ;
— état du travail sur les documents uniques d’évaluation des risques professionnels.
Le compte rendu :
Au cours de ce CHSCT ministériel, les points suivants ont été abordés :
— TMS des agents exerçant leur activité en abattoir ;
— plan handicap ;
— accord cadre relatif a la prévention des RPS ;
— crédits hygiène et sécurité 2014 ;
— édition d’un ouvrage « prévenir le risque incendie en établissement agricole ».
Le compte rendu :
Le groupe de travail du CHSCT ministériel consacré au risques psychosociaux (RPS) s’est réuni le 20 mars 2014.
Compte rendu :
Au cours de ce CHSCT ont été notamment abordés les points suivants :
— déclaration liminaire intersyndicale ;
— réponses aux avis du CHSCT-M du 18 octobre 2013 ;
— dérogations aux travaux réglementés pour les jeunes de 15 à 18 ans ;
— application de l’accord cadre RPS ;
— arrêt des missions GSP-DSP en DDT ;
— création d’un groupe de travail sur les conditions de travail et le « mal-être » des enseignants ;
— information relative à un agent agressé lors d’une inspection dans une exploitation en janvier 2014 en Ille-et-Vilaine.
Le compte rendu :
Édition 2014 du Guide méthologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique, édité par la direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP), ministère de la Réforme de l’État, de la Décentralisation et de la Fonction publique (84 p.).