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CHSCT des DDI du 18 mai 2022 : rapport social unique 2020, SSA, Covid…

Compte rendu du CHSCT des DDi du 18 mai 2022.


CHSCT des DDI : réunion informelle spéciale Covid-19 (16 décembre 2020)

Compte rendu de la réunion informelle spéciale Covid-19 du CHSCT des DDI.


CHSCT des DDI : réunion informelle spéciale Covid-19 (19 novembre 2020)

Compte rendu de la réunion informelle spéciale Covid-19 du CHSCT des DDI.


Réunion informelle CTM-CHSCTM spéciale Covid-19 (18 novembre 2020)

Les réunions « Covid-19 » informelles ont pour but de fluidifier les échanges, de répondre aux préoccupations des agents et de gérer au mieux la période de crise sanitaire.



CHSCT des DDI spécial Covid-19 (24 juin 2020)

Ce CHSCT fait le point sur la reprise d’activités suite à la sortie progressive du confinement, au sein des DDI, depuis le 11 mai 2020.


CHSCT-M spécial Covid-19 (10 juin 2020)

Compte rendu du CHSCT-M du 10 juin 2020.


CHSCT des DDI spécial Covid-19 (20 mai 2020)

Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 20 mai 2020.


CTM informel Covid-19 : le plan de déconfinement au MAA bientôt finalisé ? (13 mai 2020)

Ce CTM informel spécial « Covid-19 » a examiné le plan et les fiches opérationnelles pour la mise en œuvre des procédures en période de déconfinement, mais ne les a pas validés.


CHSCT des DDI spécial Covid-19 (6 mai 2020)

Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 6 mai 2020.


CHSCT d’administration centrale spécial Covid-19 (28 avril 2020)

Le CHSCT d’administration centrale s’est réuni  le mardi 28 avril 2020, avec un ordre du jour unique, dédié aux impacts de l’épidémie de Covid-19 sur l’hygiène, la sécurité et les conditions de travail.


CHSCT des DDI spécial Covid-19 (27 avril 2020)

Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 27 avril 2020.


CHSCT des DDI spécial Covid-19 (16 avril 2020)

Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en conférence téléphonique le 16 avril 2020.



CTM informel Covid-19 : déconfinement en vue, mais comment ? (15 avril 2020)

Quatrième comité technique ministériel (CTM) informel consacré à la crise sanitaire Covid-19.



CTM informel Covid-19 (1 avril 2020)

Compte rendu du CTM informel du 1er avril 2020, consacré notamment à l’élaboration d’une foire aux questions spéciale Covid-19.


CHSCT des DDI spécial Covid-19 (18 mars 2020)

Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en conférence téléphonique le 18 mars 2020. [Mis à jour le 23 mars 2020.]


Covid-19 : réunion du lundi 16 mars avec Olivier Dussopt (communiqué CFDT Fonctions publiques)

Le 16 mars, le secrétaire d’État Olivier Dussopt a présidé une réunion avec les représentants des organisations syndicales de la Fonction publique et des employeurs publics.


Covid-19 : réunion avec le ministre de l’Agriculture (13 mars 2020)

Réunion de travail du 12 mars 2020 sur la Covid-19, à l’initiative du ministre de l’Agriculture.



Formation spécialisée du CSA-AC du 12 octobre 2023 : Mal être au travail, programme prévention, médecine de prévention, cantine de Toulouse, travaux du bâtiment C,…

La formation spécialisée du Comité social d’administration de l’administration centrale s’est réuni le 12 octobre 2023 sous la présidence de Xavier MAIRE – chef du SRH du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire (MASA).


CSA Ministériel (15 et 16 mai 2023) : retraites, SNUM, réforme SSA, Anses, moyens du SRH, encadrement supérieur, CPCM/CGF, revue des missions SD etc.

Le premier CSA ministériel (CSA-M) des 15 et 16 mai était présidé par Cécile Bigot-Dekeyzer, nouvelle secrétaire générale du MASA, et a été clôturé par Marc Fesneau, ministre en charge de l’Agriculture.


Réforme SSA et projet de délégation pour les inspections en remise directe… des objectifs irréalistes et dogmatiques pour 2024 !

Dans le cadre de la réforme SSA, décidée dans la précipitation en mai 2022, il est prévu de déléguer 100 000 inspections pour la remise directe (restaurant, boucherie, boulangerie, traiteur,etc….), et ce chaque année à partir de 2024. La CFDT fait des propositions sur ce sujet très sensible



Comité technique ministériel du 26 septembre 2022 : élections, déontologie, sobriété énergétique, Police unique SSA

Le CTM du 26 septembre 2023 s’est tenu à la suite de la présentation par le ministre du PLF 2023. Très largement consacré aux élections professionnelles, et notamment sur la mise en œuvre opérationnelle, les sujets relatifs à la mise en place de la police unique SSA, la déontologie et de la sobriété énergétique étaient également à l’ordre du jour.



CTM (12 juillet 2022) : Brexit, TSMA, protection sociale complémentaire, ASMA, frais de déplacement…

Compte rendu du CTM du 12 juillet 2022 : Brexit, protection sociale complémentaire, TSMA, ASMA, frais déplacement, mobilité, FEADER



Comité technique du secrétariat général (22 mars 2022)

Relevé d’information concernant le comité technique spécial du secrétariat général du MAA, réuni le 22 mars 2022.