CHSCT des DDI du 18 mai 2022 : rapport social unique 2020, SSA, Covid…
Compte rendu du CHSCT des DDi du 18 mai 2022.
Compte rendu du CHSCT des DDi du 18 mai 2022.
Compte rendu de la réunion informelle spéciale Covid-19 du CHSCT des DDI.
Compte rendu de la réunion informelle spéciale Covid-19 du CHSCT des DDI.
Les réunions « Covid-19 » informelles ont pour but de fluidifier les échanges, de répondre aux préoccupations des agents et de gérer au mieux la période de crise sanitaire.
Compte rendu du groupe de travail consacré à la présentation des résultats de l’enquête télétravail du MAA (hors DDI et enseignement).
Ce CHSCT fait le point sur la reprise d’activités suite à la sortie progressive du confinement, au sein des DDI, depuis le 11 mai 2020.
Compte rendu du CHSCT-M du 10 juin 2020.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 20 mai 2020.
Ce CTM informel spécial « Covid-19 » a examiné le plan et les fiches opérationnelles pour la mise en œuvre des procédures en période de déconfinement, mais ne les a pas validés.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 6 mai 2020.
Le CHSCT d’administration centrale s’est réuni le mardi 28 avril 2020, avec un ordre du jour unique, dédié aux impacts de l’épidémie de Covid-19 sur l’hygiène, la sécurité et les conditions de travail.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en audioconférence le 27 avril 2020.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en conférence téléphonique le 16 avril 2020.
L’ordonnance du 15 avril 2020 oblige les fonctionnaires à poser des jours de RTT et de congés annuels pendant le confinement, dont certains de façon rétroactive, au mépris de tout dialogue social.
Quatrième comité technique ministériel (CTM) informel consacré à la crise sanitaire Covid-19.
Compte rendu du CTM informel du 7 avril 2020, spécial Covid-19.
[Article mis à jour le 15 avril 2020.]
Compte rendu du CTM informel du 1er avril 2020, consacré notamment à l’élaboration d’une foire aux questions spéciale Covid-19.
Compte rendu du CHSCT des DDI, entièrement consacré au sujet de la Covid-19, réuni en conférence téléphonique le 18 mars 2020. [Mis à jour le 23 mars 2020.]
Le 16 mars, le secrétaire d’État Olivier Dussopt a présidé une réunion avec les représentants des organisations syndicales de la Fonction publique et des employeurs publics.
Réunion de travail du 12 mars 2020 sur la Covid-19, à l’initiative du ministre de l’Agriculture.
Abattoirs : le plan attractivité lancé en 2021, un bon début … mais des mesures fortes sont attendues : rémunération, catégorie active et diversification des missions « Aujourd’hui,…
La formation spécialisée du Comité social d’administration de l’administration centrale s’est réuni le 12 octobre 2023 sous la présidence de Xavier MAIRE – chef du SRH du ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire (MASA).
Le premier CSA ministériel (CSA-M) des 15 et 16 mai était présidé par Cécile Bigot-Dekeyzer, nouvelle secrétaire générale du MASA, et a été clôturé par Marc Fesneau, ministre en charge de l’Agriculture.
Dans le cadre de la réforme SSA, décidée dans la précipitation en mai 2022, il est prévu de déléguer 100 000 inspections pour la remise directe (restaurant, boucherie, boulangerie, traiteur,etc….), et ce chaque année à partir de 2024. La CFDT fait des propositions sur ce sujet très sensible
La section spécialisée « alimentation » du comité technique ministériel s’est réunie le 16 novembre 2022, sous la présidence conjointe de Maud Faipoux, directrice générale…
Le CTM du 26 septembre 2023 s’est tenu à la suite de la présentation par le ministre du PLF 2023. Très largement consacré aux élections professionnelles, et notamment sur la mise en œuvre opérationnelle, les sujets relatifs à la mise en place de la police unique SSA, la déontologie et de la sobriété énergétique étaient également à l’ordre du jour.
Compte rendu de la réunion bilatérale avec Marc Fesneau, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire du 20 juillet 2022
Compte rendu du CTM du 12 juillet 2022 : Brexit, protection sociale complémentaire, TSMA, ASMA, frais déplacement, mobilité, FEADER
Première réunion d’échange avec Marc FESNEAU, ministre de l’Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
Relevé d’information concernant le comité technique spécial du secrétariat général du MAA, réuni le 22 mars 2022.